Mentions légales

Conformément aux dispositions légales françaises applicables aux sites internet professionnels et au commerce électronique, les utilisateurs du présent site sont informés de l’identité des personnes et entités impliquées dans sa publication et son exploitation.

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse [URL DU SITE INTERNET], est édité par :

Dénomination sociale ou nom de l’entreprise : [DÉNOMINATION LÉGALE DE L’ENTREPRISE]
Nom commercial : [NOM DE LA BOUTIQUE]
Forme juridique : [ENTREPRENEUR INDIVIDUEL / MICRO-ENTREPRENEUR / SAS / SASU / SARL / EURL / AUTRE]
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DE L’ENTREPRISE]
Capital social : [MONTANT] €, le cas échéant
Numéro SIREN : [NUMÉRO SIREN]
Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Immatriculation : [RCS ET VILLE / RNE / AUTRE REGISTRE]
Numéro d’immatriculation au RCS : [NUMÉRO RCS], le cas échéant
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA], le cas échéant
Adresse e-mail : frost.fast@outlook.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

[NOM ET PRÉNOM DU DIRIGEANT OU DU REPRÉSENTANT LÉGAL]

Agissant en qualité de :

[FONCTION OU TITRE]

3. Hébergement du site

La boutique en ligne est hébergée par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com/

Les services Shopify peuvent également être fournis en Europe par l’intermédiaire de l’entité affiliée compétente, conformément aux conditions et politiques applicables de Shopify.

Le nom de domaine peut être enregistré ou géré par un prestataire distinct :

Bureau d’enregistrement du nom de domaine : [NOM DU PRESTATAIRE]
Adresse : [ADRESSE DU PRESTATAIRE]
Site internet : [SITE INTERNET DU PRESTATAIRE]

4. Accès au site

L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible en permanence. Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu pour des opérations de maintenance, des mises à jour techniques, des raisons de sécurité ou des circonstances indépendantes de sa volonté.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’indisponibilité temporaire du site ni des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter, sauf lorsque sa responsabilité ne peut légalement être exclue.

5. Propriété intellectuelle

La structure du présent site ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont disponibles, notamment les textes, photographies, images, graphismes, illustrations, vidéos, logos, marques, icônes, descriptions de produits, créations et documents téléchargeables, sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces contenus appartiennent à [DÉNOMINATION LÉGALE DE L’ENTREPRISE] ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, modifié, publié, distribué, transmis, affiché, vendu ou exploité, en tout ou en partie, sans l’autorisation écrite préalable de [DÉNOMINATION LÉGALE DE L’ENTREPRISE], sauf dans les cas autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Les marques, logos, images et autres contenus protégés appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi française relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les informations relatives à la collecte des données personnelles, aux finalités et bases légales des traitements, aux destinataires, aux durées de conservation et aux mesures de protection sont disponibles dans notre politique de confidentialité :

[LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]

Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

E-mail : [E-MAIL DE CONTACT POUR LES DONNÉES PERSONNELLES]
Adresse postale : [ADRESSE COMPLÈTE DE L’ENTREPRISE]

Le cas échéant, vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité française de protection des données :

Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France

Site internet : https://www.cnil.fr/

7. Cookies

Ce site peut utiliser des cookies et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.

Les cookies non essentiels ne sont déposés qu’après avoir recueilli le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est légalement requis.

Les utilisateurs peuvent accepter, refuser ou modifier leurs préférences en matière de cookies à l’aide de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique relative aux cookies :

[LIEN VERS LA POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES]

8. Responsabilité

L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour garantir l’exactitude et l’actualisation des informations publiées sur le site. Toutefois, il ne garantit pas que l’ensemble des informations soit complet, exempt d’erreurs ou constamment à jour.

Les photographies et illustrations des produits sont présentées à titre indicatif. De légères différences peuvent exister entre les visuels affichés et les produits livrés, notamment en raison des paramètres d’affichage des écrans, de l’éclairage, d’évolutions de fabrication ou de la présentation des produits, sous réserve que ces différences n’affectent pas leurs caractéristiques essentielles.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une utilisation inappropriée du site ou des produits, d’une incompatibilité avec l’équipement de l’utilisateur ou de dommages résultant de circonstances échappant raisonnablement à son contrôle, sauf lorsque sa responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs des consommateurs ni la responsabilité de l’éditeur dans les cas où une telle limitation est interdite par la loi.

9. Liens externes

Le présent site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

[DÉNOMINATION LÉGALE DE L’ENTREPRISE] n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité, de leur sécurité, de leurs pratiques en matière de confidentialité ou des services qu’ils proposent.

Les utilisateurs consultent ces sites tiers sous leur propre responsabilité et sont invités à prendre connaissance de leurs conditions d’utilisation et de leurs politiques de confidentialité respectives.

10. Médiation de la consommation

En cas de litige, le client doit d’abord contacter [NOM DE LA BOUTIQUE] afin de rechercher une solution amiable :

E-mail : [E-MAIL DU SERVICE CLIENT]
Adresse postale : [ADRESSE COMPLÈTE DE L’ENTREPRISE]

Si le litige ne peut être résolu directement, le consommateur résidant en France peut, sous réserve des conditions légales applicables, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :

Nom du médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION AGRÉÉ]
Adresse postale : [ADRESSE DU MÉDIATEUR]
Site internet : [SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]

Le médiateur ne peut être saisi qu’après l’envoi préalable d’une réclamation écrite à [NOM DE LA BOUTIQUE] et sous réserve du respect des conditions de recevabilité applicables.

11. Droit applicable

Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont régies par le droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront en premier lieu de trouver une solution amiable.

Les consommateurs conservent le bénéfice des dispositions impératives de protection prévues par la législation de leur pays de résidence. Aucune disposition du présent article ne les prive des droits auxquels ils ne peuvent légalement renoncer.

12. Autres politiques légales

Les politiques suivantes s’appliquent également à l’utilisation du site et aux achats effectués sur celui-ci :

Conditions générales de vente : [LIEN]
Politique de confidentialité : [LIEN]
Politique d’expédition : [LIEN]
Politique de retour et de remboursement : [LIEN]
Politique relative aux cookies : [LIEN]

13. Contact

Pour toute question concernant le présent site ou ces mentions légales, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

Nom de la boutique : [NOM DE LA BOUTIQUE]
E-mail : [E-MAIL DU SERVICE CLIENT]